Bien voyager
Les dispositions suivantes sont applicables sur l'ensemble du réseau Trans'cab. En cas de non respect de ces dispositions, la Communauté d'Agglomération du bassin d'Aurillac et la Société public locale STABUS gestionnaire du réseau Trans'cab déclinent par avance toute responsabilité pour les accidents ou dommages qui pourraient en résulter.
Accès au véhicule
Il est nécessaire de faire signe au conducteur pour demander l'arrêt du bus. La montée s'effectue obligatoirement par la porte avant du véhicule, aux arrêts réglementaires du réseau, sauf cas de force majeure, et à complète immobilisation du véhicule. La montée peut être interdite par le conducteur en cas de surnombre dans les véhicules.
Descente des véhicules
La descente s'effectue obligatoirement par la porte arrière. Pour obtenir l'arrêt, il est indispensable d'appuyer sur l'un des boutons de "demande d'arrêt", suffisamment tôt pour que le conducteur puisse arrêter son véhicule sans danger.
Accès à bord
Les usagers doivent faciliter l'accès et les sorties du véhicule sans gêner la circulation des autres clients. Ils ne doivent ni stationner sur la plate-forme avant auprès du conducteur, ni près des portes arrières.
Titre de transport
Il est obligatoire de posséder un titre de transport valide. Les voyageurs titulaires d'une carte d'abonnement doivent la présenter au conducteur à la montée. Les coupons d'abonnement mensuels ne sont valables que s'ils sont accompagnés de la carte correspondante et ils doivent comporter le numéro de cette carte. Les voyageurs en possession d'un ticket doivent immédiatement l'oblitérer dans l'appareil prévu à cet effet. A partir du 3 janiver 2022, les voyageurs titulaires d'une carte sans contact doivent la valider à chaque montée à bord d'un véhicule, même en correspondance, et la présenter en cas de contrôle. Les voyageurs en possession d'un ticket "dépannage" doivent pouvoir le présenter en cas de contrôle.
Les titres Solo et Fréquence et le ticket "Dépannage" donnent droit à voyager sans restriction sur l'ensemble du réseau Trans'cab pendant une heure à partir de la validation. Les voyageurs non pourvus de titre de transport peuvent acheter un titre Solo via l'application MyBus ou la boutique en ligne s'ils possèdent une carte sans contact ou doivent se munir d'un ticket "Dépannage" auprès du conducteur en faisant au préalable l'appoint. Tout voyageur trouvé démuni d'un titre de transport en cours de validité sera en infraction et exposé comme tel aux sanctions légales et réglementaires.
Places réservées
Il est interdit à toutes personnes de prendre une place déjà détenue régulièrement par un autre voyageur. Il est interdit de priver un ayant droit d'un emplacement ayant une destination spéciale (mutilés, aveugles civils, invalides du travail et infirmes civils titulaires, et plus généralement, les personnes à mobilié réduite), d'entraver la circulation dans les couloirs ou l'accès aux véhicules.
Poussettes
Les poussettes ouvertes sont admises à la condition expresse qu'elles n'occassionnent pas de gêne pour les autres voyageurs et qu'elles ne perturbent en rien l'exploitation des lignes. Le nombre des poussettes ouvertes est limité à deux. Il est recommandé aux utilisateurs de poussettes de bien les maintenir en place et d'en actionner les freins. Il est toutefois à noter qu'il est plus facile d'accueillir celles-ci à bord des véhicules pendant les périodes dites "heures creuses", soit de 9h30 à 11h30 et de 14 h à 16 h.
Bagages, colis dangereux, vélos
Les agents du réseau sont habilités à refuser l'admission de certains objets si ces derniers sont susceptibles de constituer un danger ou une gêne pour les autres usagers, en raison de leur taille, de leur poids ou bien du nombre élevé de voyageurs déjà présents dans le véhicule.
Animaux
Il est interdit d'introduire un animal à bord des véhicules. Toutefois, les animaux domestiques de petite taille sont admis s'ils sont transportés dans un panier fermé et gardé sur les genoux. Les chiens guides d'aveugle sont admis sans restriction.
Enfants
Les enfants de moins de 5 ans accompagnés voyagent gratuitement, sur les genoux de leur accompagnateur.
Discipline, sécurité, trouble de l'ordre public, dégradation du matériel
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les véhicules, de crier, de manger, de boire, de gêner la conduite en se tenant aux cotés du conducteur, de lui parler durant le voyage, d'empêcher la manœuvre des portes ou d'en manipuler l'ouverture, de nuire à la propreté du véhicule, de dégrader les installations du véhicule et les notes d'information au public. Le conducteur peut demander à toute personne représentant une gêne pour les autres clients de quitter le véhicule. Il est interdit de troubler la tranquilité des voyageurs par la vente, la collecte, la distribution des tracts, la mendicité et l'écoute d'appareil audio.
Respect des agents, conducteurs et contrôleurs
Les voyageurs doivent faire preuve de respect et de correction à l'égard des salariés de la STABUS qui sont dépositaires d'une mission de service public et bénéficient à ce titre d'une protection particulière.
Contrôle des titres, infractions tarifaires
Le voyageur doit être obligatoirement en possession d'un titre valable sur toute la durée du trajet et doit pouvoir à tout moment le présenter aux agents. Les voyageurs doivent être en mesure de justifier de leur indentité lorsqu'ils ne disposent pas d'un titre de transport valable. Si le contrevenant refuse ou se déclare dans l'impossibilité de justifier de son identité, les agents assermentés en avisent un officier de police judiciaire. En cas d'infraction, l'agent habilité établit un procès-verbal.
Objets trouvés
Les objets trouvés dans les véhicules sont à retirer aux bureaux STABUS - 8, rue Denis Papin - 15000 Aurillac.
Accidents
En cas d'incident ou d'accident, le conducteur doit être immédiatement averti. Les voyageurs démunis de titre de transport ne pourront prétendre au bénéfice de l'assurance du transporteur.
Informations, suggestions, réclamations
Pour une question, un horaire, un conseil, un tarif, une réclamation : agence commerciale TRANS'CAB, 3 avenue Gambetta AURILLAC, 04 71 48 53 00.
Vous pouvez également vous adresser aux bureaux STABUS, 8 rue Denis Papin 15000 AURILLAC, 04 71 64 54 55.
Coordonnées de notre médiateur : M. Jean Pierre Teyssier, Mediation Tourisme et Voyage, BP 80803, 75823 Paris Cedex 17 - www.mtv.travel
Septembre 2016